Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) AGUETTANT SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGUETTANT SANTE domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier 1, rue Alexander Fleming - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 507 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGUETTANT SANTE, Société Anonyme - Parc Scientifique Tony Garnier 1, rue Alexander Fleming - 69007 - LYON - France - SIREN 954507943
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2001 n°2194300 - Publication au BOPI 2001-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172055 - Publication au BOPI 1994-05-02
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421699 - Publication au BOPI 2005-11-08
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465192 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634841 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05
Des pompes à usage médical. Des pompes de perfusion intraveineuse chronoprogrammables
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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